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Acceptation et utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation.

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01

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Reference Service Public FR
02

Champ d'application des services

Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des entrepreneurs.

Reference EU Commission
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03

Paiements et commerciaux

Operational clause

Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site.

Supporting document WIPO
04

Conditions commerciales générales

Operational clause

Les conditions commerciales peuvent varier et seront précisées lors de chaque transaction.

Supporting document HCCH
Policy Terms

Tous les contenus de ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

05

Propriété intellectuelle

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06

Clause de non-responsabilité

Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects résultant de l'utilisation de ce site.

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